Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT R Notre bistrot – Le Petit Pierre
M. REBOUL Pierre

Numéro de dépôt :
4051345
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
PETIT R Notre bistrot – Le Petit Pierre de REBOUL Pierre

Présentation de la marque PETIT R Notre bistrot – Le Petit Pierre

Déposée le 2 décembre 2013 par monsieur REBOUL Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PETIT R Notre bistrot – Le Petit Pierre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur REBOUL Pierre domicilié(e) 38 rue des Bernardines - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AYOUN Julien domicilié(e) 87 boulevard de la Méditerranée, BP 80222 - 13178 - MARSEILLE cedex 20 - France.

La marque PETIT R Notre bistrot – Le Petit Pierre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT R Notre bistrot – Le Petit Pierre est expirée depuis le 2 décembre 2023.

REBOUL Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Restaurant – Pierre Reboul πR REBOUL


M. REBOUL Pierre - 38 rue des Bernardines - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


M. AYOUN Julien - 87 boulevard de la Méditerranée, BP 80222 - 13178 - MARSEILLE cedex 20 - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°629003 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de bars ; services hôteliers.